Marque enregistrée - Marque en non vigueur

corsica colis
M. pomonti philippe

Numéro de dépôt :
4002780
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/05/2023
corsica colis de pomonti philippe

Présentation de la marque corsica colis

Déposée le 3 mai 2013 par monsieur pomonti philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « corsica colis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est monsieur pomonti philippe domicilié(e) Chez M et Mme Antoine Pomonti, quartier Monserato - 20200 - BASTIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pomonti philippe, chez corsica colis domicilié(e) 8 cours favale - 20200 - BASTIA - France.

La marque corsica colis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque corsica colis est expirée depuis le 3 mai 2023.


M. pomonti philippe - Chez M et Mme Antoine Pomonti, quartier Monserato - 20200 - BASTIA - France


M. pomonti philippe, chez corsica colis - 8 cours favale - 20200 - BASTIA - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Poisson, volaille et gibier ; viande, charcuterie et salaisons bénéficiant d'une des appellations d'origine contrôlée « Coppa de Corse ou Coppa de Corse – Coppa di Corsica », « Jambon sec de Corse ou Jambon sec de Corse – Prisuttu » ou « Lonzo de Corse ou Lonzo de Corse – Lonzu » ; gelées, confitures, compotes ; huiles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Huile d'Olive de Corse » ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Brocciu – Brocciu Corse.